top of page

Mentions légales 

Association loi 1901 à but non lucratif, déclarée à la sous-préfecture de Bonneville (74)

Parution au Journal Officiel le 22 juillet 1985.

 

Adresse postale 

Association À Petits Pas

73 place Germain Sommeiller

74490 Saint Jeoire

 

Contact 

Vous pouvez joindre notre accueil via la page contact

 

Directeurs de publication

Webmaster : Commission Communication de l'Association À Petits Pas

Propriétaire : Association À Petits Pas, représentée par la Présidente Maïlys Mugnier

 

Outil de création

Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

 

Prestataire d'hébergement

1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

 

Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site www.a-petits-pas.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits d’auteur et droits de reproduction

Demande d’autorisation de reproduction du logo

Si, dans le cadre d’une communication, vous avez besoin d’utiliser le logotype de notre association, merci d’envoyer votre demande par courrier postal à l’adresse citée ci-dessus

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster. Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site, en écrivant à l'adresse postale citée ci-dessus.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ; mention obligatoire : "© www.a-petits-pas.fr - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

bottom of page